Règlement (CEE) n° 3879/89 du Conseil, du 11 décembre 1989, modifiant le règlement ( CEE ) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers
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3880
11/12/1989
Règlement (CEE) n° 3880/89 du Conseil, du 11 décembre 1989, modifiant le règlement ( CEE ) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5quater du règlement ( CEE ) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers
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3835
20/12/1989
Règlement (CEE) n° 3835/89 de la Commission, du 20 décembre 1989, modifiant le règlement ( CEE ) n° 1546/88 fixant les modalités d'application du prélèvement supplémentaire visé à l'article 5 quater du règlement ( CEE ) n° 804/68 du Conseil
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0160
23/01/1990
Règlement (CEE) n° 160/90 de la Commission, du 23 janvier 1990, modifiant le règlement ( CEE ) n° 2033/85 portant adaptation des quantités globales garanties de lait et produits laitiers visés à l'article 5quater du règlement ( CEE ) n° 804/68 du Conseil et à l'article 6 du règlement ( CEE ) n° 857/84 du Conseil
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3882
11/12/1989
Règlement (CEE) n° 3882/89 du Conseil, du 11 décembre 1989, modifiant le règlement (CEE) n° 775/87 relatif à la suspension temporaire d'une partie des quantités de référence visées à l'article 5quater paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers
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2821
13/09/1988
Règlement (CEE) n° 2821/88 de la Commission du 13 septembre 1988 modifiant le règlement (CEE) n° 1070/87 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 775/87 relatif à la suspension temporaire d'une partie des quantités de références visées à l'article 5quater paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers
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0137
13/03/1990
90/137/CEE: Décision de la Commission du 13 mars 1990 portant approbation du projet de mise en oeuvre en Belgique de l'article 3 ter du règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers
