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Intitulé

Ministerieel besluit van 3 juni 2002 houdende nadere bepalingen omtrent de kwaliteitszorg in de consultatiebureaus voor het jonge kind


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Informations de base
Date de l'acte: 03/06/2002
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/06/2002
Edition:1
Page:27395
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2002

Période de vigueur du 01/01/2002 au ...