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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 7 september 2001 houdende diverse bepalingen met betrekking tot de personeelsleden van de Centra voor Leerlingenbegeleiding


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Informations de base
Date de l'acte: 07/09/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/12/2001
Edition:2
Page:43656
Avis du Conseil d'Etat 31956 + 31727
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2000 met uitzondering van de art. 6 tot 8: 01/01/2000

Période de vigueur du 01/01/2000 au ...