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Intitulé

Arrêté royal du 10 juin 2001 approuvant la version révisée de la monographie Daunorubicine (chlorhydrate de) de la 3e édition de la Pharmacopée européenne

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

Informations de base

Date de l'acte:	10/06/2001
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	15/09/2001
Page:	30959

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

01/04/2001

Période de vigueur

du 01/04/2001 au 01/01/2002