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Intitulé

Arrêté ministériel du 11 décembre 1998 modifiant l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin-spécialiste délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0021 08/04/1998 Directive 98/21/CE de la Commission, du 8 avril 1998, modifiant la direcitve 93/16/CEE du Conseil visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres