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Intitulé

Arrêté ministériel du 10 septembre 1927 instituant un cours facultatif de dialectes bantous à l'Ecole spéciale de commerce annexée à la faculté de droit de l'Université de Gand

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	10/09/1927
Numéro:	432
Nature de l'acte:	Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	08/10/1927
Page:	4575

Avis du Conseil d'Etat