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Intitulé

Arrêté royal du 25 mars 1998 modifiant l'arrêté royal du 11 février 1988 relatif à certains abattages prescrits par un rite religieux


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Informations de base
Date de l'acte: 25/03/1998
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/04/1998
Page:10415
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication