| L |
0683 |
19/12/1991 |
Directive 91/683/CEE du Conseil, du 19 décembre 1991, modifiant la directive 77/93/CEE concernant les mesures de protection contre l'introduction dans les Etats membres d'organismes nuisibles aux végétaux ou produits végétaux
(Voir aussi 97/488) |
| L |
0070 |
30/07/1992 |
Directive 92/70/CEE de la Commission, du 30 juillet 1992, établissant les modalités des enquêtes à effectuer dans le cadre de la reconnaissance de zones protégées dans la Communauté |
| L |
0076 |
06/10/1992 |
Directive 92/76/CEE de la Commission, du 6 octobre 1992, reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté |
| L |
0090 |
03/11/1992 |
Directive 92/90/CEE de la Commission, du 3 novembre 1992, établissant certaines obligations auxquelles sont soumis les producteurs et importateurs de végétaux, produits végétaux ou autres objets ainsi que les modalités de leur immatriculation |
| L |
0098 |
16/11/1992 |
Directive 92/98/CEE du Conseil, du 16 novembre 1992, modifiant l'annexe V de la directive 77/93/CEE concernant les mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur de la Communauté
(Voir aussi 97/488) |
| L |
0103 |
01/12/1992 |
Directive 92/103/CEE de la Commission, du 1er décembre 1992, modifiant les annexes I à IV de la directive 77/93/CEE du Conseil concernant les mesures de protection contre l'introduction et le dissémination d'organismes nuisibles aux végétaux ou produits végétaux dans la Communauté
(Voir aussi 97/488)
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| L |
0105 |
03/12/1992 |
Directive 92/105/CEE de la Commission, du 3 décembre 1992, établissant une certaine normalisation des passeports phytosanitaires à utiliser pour les mouvements de certains végétaux, produits végétaux ou autres objets à l'intérieur de la Communauté et fixant les modalités relatives à la délivrance de tels passeports phytosanitaires, ainsi que les conditions et modalités de leur remplacement |
| L |
0019 |
19/04/1993 |
Directive 93/19/CEE du Conseil, du 19 avril 1993, modifiant la directive 77/93/CEE concernant les mesures de protection contre l'introduction dans la Communauté d'organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux et contre leur propagation à l'intérieur de la Communauté, ainsi que la directive 91/683/CEE
(Voir aussi 97/488) |
| L |
0051 |
24/06/1993 |
Directive 93/51/CEE de la Commission, du 24 juin 1993, établissant des règles pour la circulation de certains végétaux, produits végétaux ou autres objets traversant une zone protégée et pour la circulation de tels végétaux, produits végétaux ou autres objets originaires de et circulant à l'intérieur d'une telle zone protégée |
| L |
0050 |
24/06/1993 |
Directive 93/50/CEE de la Commission, du 24 juin 1993, déterminant certains végétaux non énumérés à l'annexe V, partie A de la directive 77/93/CEE du Conseil, dont les producteurs, les magasins ou les centres d'expédition, situés dans les zones de production de ces végétaux, doivent être inscrits sur un registre officiel |
