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Intitulé

Arrêté ministériel du 15 septembre 1981 modifiant l'arrêté ministériel du 14 novembre 1980 réglant la nomination aux grades de "premier" à la Régie des Télégraphes et des Téléphones


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Informations de base
Date de l'acte: 15/09/1981
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/11/1983
Page:14463
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/12/1980