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Intitulé

Arrêté royal du 23 mai 2019 modifiant l'arrêté royal du 25 juin 2010 portant les statuts de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer et portant d'autres dispositions administratives


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Informations de base
Date de l'acte: 23/05/2019
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/06/2019
Page:61264
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2019 (art. 13)

Période de vigueur du 01/01/2019 au ...