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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 septembre 2016 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 27/09/2016
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/12/2016
Edition:1
Page:80920
Avis du Conseil d'Etat 59691 + 60056
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2016

Période de vigueur du 01/09/2016 au 31/08/2018
Remarques Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=43079