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Intitulé

Arrêté du Gouvernement wallon du 23 décembre 2010 modifiant, pour la saison cynégétique 2010-2011, l'arrêté du Gouvernement wallon du 11 mai 2006 fixant les dates de l'ouverture, de la clôture et de la suspension de la chasse, du 1er juillet 2006 au 30 juin 2011


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Informations de base
Date de l'acte: 23/12/2010
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/12/2010
Edition:2
Page:83375
Avis du Conseil d'Etat 49037
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2011

Période de vigueur du 01/01/2011 au ...