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Intitulé

Omzendbrief LNE/2009/02 van 8 januari 2010 - Betreft: Goed onderhoud van openbare rioleringen en collectoren


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0271 21/05/1991 Directive 91/271/CEE du Conseil, du 21 mai 1991, relative au traitement des eaux urbaines résiduaires