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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes


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Informations de base
Date de l'acte: 22/10/2009
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/11/2009
Page:71729
Avis du Conseil d'Etat 46860
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 19/11/2009 au ...