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Intitulé

Arrêté royal du 21 mars 1991 modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 1989 relatif au recrutement et à la formation de certains candidats officiers de carrière des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/03/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/04/1991
Page:7073
Avis du Conseil d'Etat 20450
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication