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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 15 mei 2009 houdende coördinatie van de decreetgeving op de ruimtelijke ordening


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Informations de base
Date de l'acte: 15/05/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/08/2009
Edition:2
Page:54890
Avis du Conseil d'Etat 46405
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2009

Période de vigueur du 01/09/2009 au ...
Annexe(s)
Nature Date    
Code 15/05/2009