Règlement (CEE) n° 3738/92 de la Commission, du 23 décembre 1992, modifiant le règlement (CEE) n° 2467/92 élargissant la liste des cultures arables prévue par le règlement (CEE) n° 1765/92
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0334
15/02/1993
Règlement (CEE) n° 334/93 de la Commission, du 15 février 1993, portant modalités d'application relatives à l'utilisation des terres mises en jachère pour la production de matières premières servant à la fabrication, dans la Communauté, de produits destinés à des fins principales autres que la consommation humaine ou animale
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3508
27/11/1992
Règlement (CEE) n° 3508/92 du Conseil, du 27 novembre 1992, établissant un système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires
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3887
23/12/1992
Règlement (CEE) n° 3887/92 de la Commission, du 23 décembre 1992, portant modalités d'application du système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires
