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Arrêté royal du 23 avril 1980 organisant l'examen portant sur la culture générale pour l'admission aux établissements d'enseignement artistique supérieur de plein exercice qui organisent un enseignement des arts plastiques du premier ou du deuxième degré

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door      
Article / Artikel 543   DCF 20/12/2001
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/01/1992
Article / Artikel 10   BVR 09/10/1991