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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 12 février 2001 modifiant l'arrêté royal du 16 juin 1999 fixant les normes auxquelles les programmes de soins "pathologie cardiaque" doivent répondre pour être agréés

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 24   AR 16/06/1999
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp      
Tous / Alle   ArrêtCE 07/12/2000