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Article / Artikel 1

Décret du 21 septembre 2023 modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 28/08/2023
Article / Artikel 1   DCF 02/06/1998