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Article / Artikel 90

Décret du 20 juillet 2023 relatif au soutien, au développement des compétences professionnelles et à l'évaluation des personnels de l'enseignement

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/01/2024
Article / Artikel 64

1) Remplacement de l'art. 64 du DCF 02/02/2007

2) Ce remplacement est accompagné de la précision que l'article remplacé figure à présent sous la nouvelle Sous-Section 1 de la Section III du Chapitre II du Titre III du DCF 02/02/2007, créée par l'art. 89 du DCF 20/07/2023.		   DCF 02/02/2007
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/01/2024
Article / Artikel 65

1) Remplacement de l'art. 65 du DCF 02/02/2007

2) Ce remplacement est accompagné de la précision que l'article remplacé figure à présent sous la nouvelle Sous-Section 1 de la Section III du Chapitre II du Titre III du DCF 02/02/2007, créée par l'art. 89 du DCF 20/07/2023.		   DCF 02/02/2007