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Ordonnance du 3 juillet 2008 relative aux chantiers en voirie

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Abrogé par - Opgeheven door		Entrée en vigueur :	55/55/5555
Article / Artikel 91 1) Vig.: à fixer: "L’art. 91 en ce qu’il abroge, dans l’ORBC du 03/07/2008 relative aux chantiers en voirie: a) le titre 3, relatif à la coordination des chantiers; b) le livre V relatif aux recours"; 2) Dispositions transitoires: ORBC 03/05/2018, art. 93, § 1er.		ORBC	03/05/2018