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Article / Artikel 43

Arrêté royal du 13 mai 2004 relatif au personnel navigant des forces armées

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 31/12/2013
Article / Artikel 137   AR 26/12/2013
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 13/09/2010
Article / Artikel 61   AR 26/08/2010