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Arrêté royal du 25 novembre 1938 approuvant les statuts organiques et le règlement d’ordre intérieur de l’Académie royale de Médecine de Belgique

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Abrogé par - Opgeheven door		Entrée en vigueur :	13/06/2008
Article / Artikel 3		AGCF	13/06/2008