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Chapitre / Hoofdstuk II, Section / Afdeling I, Intitulé / Opschrift

Arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Abrogé par - Opgeheven door		Entrée en vigueur :	01/09/2005
Article / Artikel 3		MBVO	21/10/2005