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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 12 mars 1981 modifiant l'arrêté royal du 27 mars 1980, qui modifiait l'arrêté royal du 22 juin 1965 déterminant, en ce qui concerne le jury d'Etat de l'enseignement moyen supérieur, les matières des examens, le niveau des connaissances exigées et les dispenses d'interrogation

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Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 1   AR 22/06/1965