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Arrêté ministériel du 9 mars 1990 réglant les modalités de l'épreuve d'aptitude des experts chargés de constater le poids, la valeur et la qualification des diamants à l'importation et à l'exportation

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 23/05/2004
Article / Artikel 15   AR 30/04/2004