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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 11 janvier 1990 modifiant l'arrêté ministériel du 8 avril 1988 portant des mesures temporaires de lutte contre la brucellose bovine

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Modifications directes apportées par cet article
         
Insère - Voegt in   Entrée en vigueur : 16/01/1990
Article / Artikel 4bis   AMAF 08/04/1988