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Article / Artikel 42

Arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 03/02/2008
Article / Artikel 16   BVR 09/11/2007
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 15   AMAF 20/01/1994