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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 23 août 1960 modifiant la dénomination du Musée royal du Congo Belge en "Musée royal de l'Afrique centrale"

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Remplace - Vervangt
Article / Artikel 1		AR	18/05/1928

Modifications indirectes apportées à cet article

Sans objet - Zonder voorwerp		Entrée en vigueur :	23/04/2002
Article / Artikel 2		AR	08/04/2002