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Article / Artikel 12

Arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire

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Modifications directes apportées à cet article
         
Remplacé par - Vervangen door      
Article / Artikel 105   AR 11/08/1994
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 49   L 14/01/1975
Exécutions
Nature Date    
AMAF 21/06/1990