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Intitulé

Arrêté royal du 3 juillet 1956 relatif à l'institution et à l'attribution du "Prix Berthe Art"


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Informations de base
Date de l'acte: 03/07/1956
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/08/1956
Page:5567
Avis du Conseil d'Etat 5147
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication