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Intitulé

Arrêté royal du 8 mars 2006 modifiant l’arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/03/2006
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/03/2006
Page:16502
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet En ce qui concerne les dispositions de l’article 1.1° et en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides ETHOFUMESATE, PYMETROZINE, LAMBDA-CYHALOTHRINE, METHOMYL/THIODICARB et THIABENDAZOLE : 27/04/2006
En ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides AZOXYSTROBINE, BIFENTHRINE, CYROMAZINE, KRESOXIM-METHYL et METALAXYL, y compris d’autres mélanges d’isomères constituants, dont le METALAXYL-M : 10/05/2006
En ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides BROMOXYNIL, 3-CHLORANILINE, CHLORPROPHAME, DIMETHENAMIDE, DIMETHENAMIDE-P, FLAZASULFURON, FLURTAMONE, GLYPHOSATE, IOXYNIL, MEPANIPYRIM, PROPOXYCARBAZONE, PYRACLOSTROBINE, QUINOXYFEN, TRIMETHYLSULFONIUM et ZOXAMIDE : 21/04/2007

Période de vigueur du 27/04/2006 au 01/09/2008