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Intitulé

Arrêté royal du 16 novembre 1973 portant adaptation des tarifs des droits de pilotage, exprimés en monnaie belge, perçus sur l'Escaut en aval d'Anvers, dans les embouchures de l'Escaut et sur le Canal Gand-Terneuzen


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Informations de base
Date de l'acte: 16/11/1973
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/11/1973
Page:13515
Avis du Conseil d'Etat U - D