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Intitulé

Arrêté royal du 17 septembre 2005 modifiant l’arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 17/09/2005
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/10/2005
Edition:1
Page:42251
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 04/12/2006

Période de vigueur du 04/12/2006 au 01/09/2008