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Intitulé

Ministerieel besluit van 24 december 2004 houdende vaststelling van de personeelsformatie van de Vlaamse Landmaatschappij


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Informations de base
Date de l'acte: 24/12/2004
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/01/2005
Edition:1
Page:2696
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Période de vigueur du 31/01/2005 au ...