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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 15 juni 1988 houdende oprichting en samenstelling van de Basisoverlegcomités voor het Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/06/1988
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/05/1990
Page:8916
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 15/06/1988