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Intitulé

Arrêté royal du 21 décembre 1990 modifiant l'arrêté royal du 8 juillet 1977 fixant le statut du personnel de la Régie des Télégraphes et des Téléphones


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/02/1991
Page:2038
Avis du Conseil d'Etat 20388
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1990