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Intitulé

Décret du 31 mars 2004 adaptant l'organisation de l'enseignement de l'architecture en vue de son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur


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Informations de base
Date de l'acte: 31/03/2004
Nature de l'acte: Décret de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/06/2004
Page:43455
Avis du Conseil d'Etat 36436
Entrée en vigueur / Effet L’année académique 2004-2005, sous réserve des dispositions à l'article 5

Période de vigueur du 15/09/2004 au ...