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Intitulé

Arrêté royal du 26 septembre 1990 modifiant l'arrêté royal du 16 janvier 1984 fixant pour l'administration les mesures d'exécution de R230 21 décembre 1983 relatif au stage et à l'insertion professionnelle des jeunes


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Informations de base
Date de l'acte: 26/09/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/11/1990
Page:21782
Avis du Conseil d'Etat 19519
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1989

Période de vigueur du 01/10/1989 au 01/04/2000