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Intitulé

Arrêté royal du 21 juin 1990 modifiant l'arrêté royal du 1er mars 1976 relatif au recrutement des agents de certains organismes d'intérêt public


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Informations de base
Date de l'acte: 21/06/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/07/1990
Page:13659
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1990