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Intitulé

Arrêté royal du 15 mai 1990 modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 1971 relatif au prélèvement, à la préparation,à la conservation et à la délivrance des substances thérapeutiques sanguines d'origine humaine


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/05/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/06/1990
Page:12987
Avis du Conseil d'Etat 19698
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 27/06/1990 au 26/10/1997