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Intitulé

Arrêté royal du 27 février 1990 modifiant l'arrêté royal du 30 novembre 1989 relatif à la frappe de pièces de monnaies, libellées en ECU millésimées 1989 ou 1990


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 27/02/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/03/1990
Page:4621
Avis du Conseil d'Etat 19655
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

TT 1989 - 1990