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Intitulé

Règlement du 20 décembre 2001 contenant le budget général des dépenses de l'agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 2002


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/12/2001
Nature de l'acte: Règlement de l'Agglomération bruxelloise
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/05/2002
Page:21313
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2002

Période de vigueur du 01/01/2002 au 31/12/2002
Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.