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Intitulé

Arrêté royal du 15 janvier 1990 approuvant la résolution n° 26 du 22 mai 1989 de la Commission centrale pour la Navigation du Rhin relative au Règlement de Visite des bateaux du Rhin


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/01/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/04/1990
Page:7613
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

TT 01/10/1989 - 30/09/1992