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Intitulé

Arrêté royal du 10 janvier 1990 approuvant la résolution n° 33 du 24 novembre 1988 de la Commission centrale pour la Navigation du Rhin relative au transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR)


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 10/01/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/04/1990
Page:7399
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

TT 01/04/1989 - 31/03/1992