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Intitulé

Arrêté royal du 3 avril 1980 modifiant l'arrêté royal du 20 août 1968 portant règlement organique de la Faculté des sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 03/04/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/08/1980
Page:9008
Avis du Conseil d'Etat U - D