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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 1 december 2000 houdende vaststelling van de voorwaarden voor de financiering of subsidiëring van de ambten van het bestuurs- en ondersteunend personeel van de centra voor volwassenenonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 01/12/2000
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/03/2001
Page:8113
Avis du Conseil d'Etat 30682
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1999

Période de vigueur du 01/09/1999 au 01/05/2011