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Intitulé

Arrêté royal du 23 septembre 1991 modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1969 relatif à l'enregistrement des médicaments


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 23/09/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/11/1991
Page:25346
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1993

Période de vigueur du 01/01/1993 au 27/01/1993