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Intitulé

Arrêté royal du 21 décembre 1992 abrogeant l'arrêté royal n°58 du 20 décembre 1934 concernant les vins, vins de fruits, boissons vineuses et produits oenologiques


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/03/1993
Page:5371
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 12/03/1993 au ...